Droits de propriété Intellectuelle

        L'utilisation du Site Gas'car ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.
Le site Gas'car et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images , les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, les photographies et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de Gas'car sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires du site Gas'car.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

        Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site Gas'car en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du site Gas'car.
Le site Gas'car ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouvé sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du Gas'car. La responsabilité du site Gas'car ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires ou par des annonceurs.Les annonces de vente de voiture sont la responsabilité unique de l'annonceur.
De toutes les maniéres en quelque cas que ce soit, la responsabilité du site Gas'car, de l’un de ses partenaires ou de ses préposés ou ayant droit ne pourra être recherchée au titre de l’utilisation que vous ferez des informations et des services proposés sur le site ou lors de votre navigation, et notamment en cas de d’achat ou de vente d’un véhicule proposé sur le site Gas'car.